SEANCE ORDINAIRE du CONSEIL MUNICIPAL du

19 JUIN 2015

P.V. DES DÉLIBÉRATIONS

L’an deux mille quinze,

Le dix neuf juin à dix huit heures,

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Denis CHAUDET, Maire.

Présents : Denis CHAUDET, Régis BARRAL, Jean-Michel JOUBERT, Hugues DELESTRE.

Absent : Jean-Paul CHARMET ayant donné procuration à BARRAL Régis, Didier BIGARD ayant donné procuration à Hugues DELESTRE et Georges MONTBRAND.

Secrétaire de séance : Jean-Michel JOUBERT

Ouverture de la séance à 18h15.

1°) Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 03/04/2015

Adopté à l’unanimité des membres présents :

Pour : 6

Contre : 0

Abstentions : 0

2°) Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Délibération.

Monsieur le Maire explique aux Conseillers Municipaux l’obligation des 52 Communes de la CCD de délibérer avant le 30 juin 2015 afin de décider de répartir au profit, de la CCD, le FPIC dont le montant 2015 est de 325 995 €.

La Communauté des Communes prend en charge les modalités de répartition du FPIC.

Le secrétariat de Mairie se tient à votre disposition pour de plus amples explications.

Adopté à l’unanimité des membres présents :

Pour : 6

Contre : 0

Abstentions : 0

3°) Projets d’investissements 2016.

Monsieur le Maire rappelle la visite de Monsieur Bernard BUIS, Conseiller Départemental du Canton.

Certains projets paraissent prioritaires en vue de déposer une carte communale avant la fin de la mandature, à savoir le classement du Chemin du Rif dans le Domaine Public. Des demandes d’aides pour financer les actes notariés qui permettront de faire cadastrer ce chemin dans sa totalité.

Une réunion publique sera décidée dans les prochains mois afin de tenir informés les propriétaires concernés par ce projet de désenclavement de la partie Ouest du village.

Arrivée de Didier BIGARD à 19h30.

4°) Désignation des Jurés d’Assise (réunion en Mairie de LUC EN DIOIS du 17 juin 2015).

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il a participé à la réunion du 17 juin 2015 en Mairie de Luc en Diois durant laquelle a eu lieu le tirage au sort des Jurés d’Assise.

5°) Marquage des emplacements au cimetière.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’effectuer le marquage et le numérotage des emplacements en septembre 2015. L’extension du cimetière sera débattue dans les prochains mois.

6°) Mise en place de « siphons anti-odeur » sur le réseau d’égouts.

Des conseils pour l’installation de ces siphons seront demandés à l’Entreprise FRABOULET.

7°) Travaux de « noir ».

Le Conseil Municipal décide d’acheter 1 tonne de « noir » pour boucher de grosses ornières. Le coût est de 100 € la tonne.

Il est fait appel à toutes les bonnes volontés du village pour aider dans cette « opération ».

8°) Commémoration du 14 juillet.

Monsieur le Maire propose un apéritif convivial sur la Place de la Béoux à 18h.

9°) Questions diverses :

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.